Utilisateur:Happy20
Apparence
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Étymologie
- Du latin excitatio
- antonomase
- antonymie
- antonymique
- holonyme
- hyperonyme==== Hyperonymes ====
- hyponyme
- homonyme
- méronyme
- paronyme
- synonyme
Antonymes
Apparentés étymologiques
Dérivés
Expressions (section inconnue)
Hyperonymes
Hyponymes
Synonymes
Quasi-synonymes
Traductions
Variantes orthographiques
Vocabulaire apparenté par le sens
Paronymes
Homophones
Prononciation
Voir aussi
- Utilisateur:Happy20 sur l’encyclopédie Wikipédia
Références
- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (Happy20), mais l’article a pu être modifié depuis.
Vocabulaire apparenté par le sens
- Happy20 figure dans le recueil de vocabulaire en français ayant pour thème : justice.
Voir aussi
- Utilisateur:Happy20 sur l’encyclopédie Wikipédia (auquel cet article a emprunté du texte)
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Étymologie
Locution nominale
séquoia giganteum \Prononciation ?\ masculin
- (Botanique) Genre de conifère, très élevé,
Variantes
Hyperonymes
consomption
Voir aussi
- Utilisateur:Happy20 sur l’encyclopédie Wikipédia
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Thésaurus sur le même sujet dans d’autres langues |
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Organisation judiciaire
[modifier le wikicode]- cour
- conseil constitutionnel
- Conseil de l'Europe
- conseil d’État
- Conseil supérieur de la magistrature
- contrat de travail
- Convention européenne des droits de l'Homme
- droit civil
- droit commun
- droit communautaire
- droit de l'Union
- droit des affaires
- droit du travail
- droit européen
- droit international public
- droit pénal
- Cour de justice européenne
- Cour européenne des droits de l'homme
- directive européenne
- conseil constitutionnel
- démarche conciliatrice
- Garde des Sceaux
- juge de paix
- juridiction
- juridiction de proximité, (crée en 2002 en France)
- jurisprudence
- justice
- justice classique
- justice civile
- justice sociale
- justice de paix
- justice des mineurs
- justice militaire
- justice pénale
- justice seigneuriale
- médiateur
- ministère de la justice
- Organisation internationale du travail
- organisation juridictionnelle nationale française
- prison
- réinsertion
- tribunal
- tribunal d'instance
Jugements
[modifier le wikicode]Intervenants
[modifier le wikicode]Législation
[modifier le wikicode]Rédaction des textes
[modifier le wikicode]Moyens (argumentation)
[modifier le wikicode]- illégalité externe (moyens de légalité externe, irrégularité en la forme)
- illégalité interne (moyens de légalité interne, irrégularité au fond)
- vice de forme
- injustice
- erreur de droit
- procédure irrégulière
- insuffisance de motif
- qualification juridique erronée
- dénaturation des pièces et des faits
- violation de la loi
- corruption
- fraude fiscale
- aide juridictionnelle
- administration pénitentiaire
- Ministère de la Justice et des Libertés
Citations latines
[modifier le wikicode]- in limine litis, avant toute discussion
- fraus omnia corrumpit (la fraude corrompt tout)
- ultra petita, extra petita, se dit à propos d'un jugement qui va au delà de la demande.