commodat
Apparence
Étymologie
[modifier le wikicode]- Du latin commodatum, « prêt », de commodare, « prêter », de commodus.
Nom commun
[modifier le wikicode]Singulier | Pluriel |
---|---|
commodat | commodats |
\kɔ.mɔ.da\ |
commodat \kɔ.mɔ.da\ masculin
- (Droit) Contrat par lequel une chose est prêtée gratuitement à l’emprunteur, à la charge de la restituer en nature à une date convenue.
Les engagements qui se forment par le commodat passent aux héritiers de celui qui prête, et aux héritiers de celui qui emprunte. Mais si l’on n’a prêté qu’en considération de l’emprunteur, et à lui personnellement, alors ses héritiers ne peuvent continuer de jouir de la chose prêtée.
— (Code civil français: Article 1879)
Synonymes
[modifier le wikicode]Dérivés
[modifier le wikicode]Apparentés étymologiques
[modifier le wikicode]Traductions
[modifier le wikicode]- Allemand : Leihe (de) féminin, Kommodat (de) masculin (mot technique), Leihvertrag (de) masculin (Allemagne), Gebrauchsleihe (de) féminin (Suisse)
- Anglais : loan for use (en), commodatum (en)
- Catalan : comodat (ca)
- Croate : beskamatni zajam (hr)
- Espagnol : comodato (es) masculin
- Italien : comodato (it) masculin
- Latin : commodatum (la)
- Néerlandais : bruikleen (nl) masculin, commodaat (nl) masculin
- Polonais : umowa użyczenia (pl) féminin
- Portugais : comodato (pt) masculin
Prononciation
[modifier le wikicode]- Vosges (France) : écouter « commodat [Prononciation ?] »
Références
[modifier le wikicode]- « commodat », dans Émile Littré, Dictionnaire de la langue française, 1872–1877 → consulter cet ouvrage
Voir aussi
[modifier le wikicode]- commodat sur l’encyclopédie Wikipédia