emphytéose
Étymologie
[modifier le wikicode]- Du latin emphyteusis (même sens) lui même issu du grec ἐμφύτευσις, emphuteusis (« action de planter »).
Nom commun
[modifier le wikicode]| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| emphytéose | emphytéoses |
| \ɑ̃.fi.te.oz\ | |
emphytéose \ɑ̃.fi.te.oz\ féminin
- (Droit de propriété) Bail de longue durée (de 18 à 99 ans) dans lequel le locataire (nommé emphytéote) a un droit réel sur l’immeuble ou sur un terrain agricole, c’est-à-dire qu’il peut l’hypothéquer, le louer ou le sous-louer, moyennant une redevance annuelle nommée canon.
Les emphytéoses sont des espèces d’aliénations, à cause de leur longue durée.
Synonymes
[modifier le wikicode]Apparentés étymologiques
[modifier le wikicode]Traductions
[modifier le wikicode]Prononciation
[modifier le wikicode]- France (Vosges) : écouter « emphytéose [Prononciation ?] »
Voir aussi
[modifier le wikicode]- emphytéose sur l’encyclopédie Wikipédia
Références
[modifier le wikicode]- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (emphytéose), mais l’article a pu être modifié depuis.