œuvre en usage partagé
Étymologie
[modifier le wikicode]Locution nominale
[modifier le wikicode]| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| œuvre en usage partagé | œuvres en usage partagé |
| \œ.vʁ‿ɑ̃ y.zaʒ paʁ.ta.ʒe\ | |
œuvre en usage partagé \œ.vʁ‿ɑ̃ y.zaʒ paʁ.ta.ʒe\ féminin
- (Droit) Œuvre que son auteur destine à l’usage commun et dont il abandonne ou concède à titre gratuit tout ou partie des droits d’utilisation, selon certaines conditions.
Synonymes
[modifier le wikicode]Traductions
[modifier le wikicode]Prononciation
[modifier le wikicode]- France (Vosges) : écouter « œuvre en usage partagé [Prononciation ?] »
Références
[modifier le wikicode]- « œuvre en usage partagé », FranceTerme, Délégation générale à la langue française et aux langues de France.