Bien que cette œuvre soit disponible selon les termes d’une licence libre ou dans le domaine public, la ou les personnes représentées peuvent disposer de droits qui restreignent juridiquement certaines réutilisations, à moins que ces personnes consentent à de telles utilisations. Dans ce cas, une renonciation au droit à l’image ou une autre preuve de consentement pourrait vous protéger de réclamations. Bien que rien ne l’y oblige, la personne qui a téléversé l’œuvre pourra peut-être vous aider à obtenir une telle preuve. Référez-vous à nos avertissements généraux pour plus d’information sur l’utilisation des contenus.
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Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.
Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
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